Conditions Générales de Vente (CGV)
Karuna Ornithos
Auto-entreprise – SIRET : 454 009 697 00029 – APE : 9319Z
Siège social : 39 avenue du Général Leclerc, 60500 Chantilly

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les prestations proposées par Karuna Ornithos, entreprise individuelle de Grégory Brouilliard, consistant en l'organisation de sorties nature et de voyages ornithologiques en France et à l’étranger. Toute commande passée sur le site internet vaut acceptation entière et sans réserve des présentes CGV.

Article 2 – Prestations proposées

Karuna Ornithos propose :

  • Des sorties nature à la demi-journée ou journée ;

  • Des voyages ornithologiques de plusieurs jours ;

  • Des activités pédagogiques pour groupes, particuliers ou scolaires.

Les prestations sont détaillées sur le site internet et peuvent faire l’objet de fiches descriptives précisant le programme, le prix, la durée, les conditions de participation et le matériel nécessaire.

Article 3 – Réservation et paiement

La réservation se fait via le site internet karunaornithos.fr ou par contact direct. Le paiement s’effectue :

  • En ligne (virement, carte bancaire, ou autre méthode précisée sur le site) ;

  • Ou en espèces/chèque pour les prestations locales convenues à l’avance.

Le paiement valide l’inscription. Pour les voyages, un acompte peut être demandé (en général 30 %), le solde étant dû au plus tard X jours avant le départ.

Article 4 – Tarifs

Les prix sont indiqués en euros TTC (TVA non applicable selon l’article 293 B du CGI – régime auto-entrepreneur). Les prix peuvent varier selon la destination, la durée, les prestations incluses et le nombre de participants. Ils sont précisés sur chaque fiche de prestation.

Article 5 – Annulation et remboursement

Par le client :

  • Annulation jusqu’à 30 jours avant la prestation : remboursement intégral.

  • Annulation entre 30 et 10 jours : 50 % remboursés.

  • Moins de 10 jours ou non-présentation : aucun remboursement sauf cas de force majeure justifié.

Par Karuna Ornithos :

Si l’annulation est du fait de Karuna Ornithos (conditions météo, nombre insuffisant de participants, etc.), une solution alternative ou un remboursement intégral sera proposé.

Article 6 – Responsabilités

Karuna Ornithos s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer le bon déroulement des prestations. Toutefois, la participation à une activité nature implique l’acceptation de certains risques (terrain accidenté, conditions climatiques). Le participant est responsable de sa propre sécurité et doit suivre les consignes données.

Une assurance responsabilité civile professionnelle est souscrite. Il est conseillé aux participants de souscrire une assurance personnelle (assurance voyage ou accident).

Article 7 – Données personnelles

Les données collectées via le site ou lors des inscriptions sont utilisées uniquement à des fins de gestion des prestations et de communication. Elles ne sont ni vendues ni cédées. Conformément à la loi "Informatique et Libertés", vous pouvez accéder, modifier ou supprimer vos données sur demande.

Article 8 – Propriété intellectuelle

Les contenus (textes, photos, logo, etc.) du site Karuna Ornithos sont la propriété exclusive de Grégory Brouilliard. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Article 9 – Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera d’abord recherchée. À défaut, le litige sera porté devant les juridictions compétentes.